Retrouvez ici les publications de notre équipe de recherche quantitative.

Retrouvez ici les rapports mensuels

Retrouvez ici l’ensemble des documents légaux relatifs à nos fonds: DICI, rapports annuels et semi-annuels, et prospectus.

Politique d'exécution et de sélection

En application de la Directive Européenne sur les marchés d’instruments financiers (MIF 2), l’article 321-114 du Règlement Général de l’AMF prévoit que les sociétés de gestion mettent en place une politique formelle et contrôlable de sélection des intermédiaires leur permettant de satisfaire aux obligations de meilleure exécution possible des ordres. 

La présente politique décrit les mesures mises en place par Ossiam en conformité avec l’obligation d’agir au mieux de l’intérêt de ses clients et des OPCVM gérés.

Télécharger la politique d'exécution des ordres et de séléction des intermédiaires / contreparties

Politique de vote

Conformément à l'article 314-100 du Règlement général de l'AMF, Ossiam met à disposition sa Politique d'exercice des droits de vote. Le présent document (accessible en bas de cette page) décrit les conditions dans lesquelles Ossiam entend exercer les droits de vote attachés aux titres détenus par les OPCVM dont elle assure la gestion.

Le rapport 2017 sur l'exercice des droits de vote est également disponible sur cette page.

Télécharger la politique de vote

Télécharger le rapport 2018 sur l'exercice des droits de vote

Politique de rémunération 

La politique de rémunération est établie de façon à s’aligner sur la stratégie économique et les objectifs à long terme, les valeurs et les intérêts de la société de gestion, des fonds sous gestion et des investisseurs ; elle est compatible avec une gestion saine et efficace des risques.

Lorsque la société de gestion identifie au sein de son personnel les professionnels dont l’activité a un impact sur le profil de risque des OPCVM gérés, elle s’assure que le personnel identifié respecte la politique de rémunération. La politique de rémunération intègre la gouvernance, une structure de rémunération équilibrée entre les composantes fixe et variable, et des règles d'alignement sur le risque et les performances à long terme. Ces règles d’alignement sont conçues pour être cohérentes avec les intérêts de la société de gestion, des OPCVM sous gestion, et des porteurs de parts et incluent des mesures afin d’éviter les conflits d’intérêt. La société de gestion s’assure que la part de la rémunération liée à la performance puisse être différée sur une période de trois ans et conditionnée au respect de la politique de gestion des risques de la société.

De plus amples informations relatives à la politique de rémunération d’Ossiam sont disponibles ci-dessous.

Télécharger la politique de rémunération

Article 173 de la loi sur la Transition Energétique pour la Croissance Verte

L’article 173 (paragraphe VI) de la Loi sur la Transition Énergétique pour la Croissance Verte n° 2015-992 du 17 août 2015 (LTECV) modifie l’article L.533-22-1 du Code monétaire et financier (COMOFI) en invitant les sociétés de gestion à publier des informations sur les modalités de prise en compte des critères relatifs aux objectifs environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance (ESG) dans leurs politiques d’investissement et de gestion des risques.

Vous trouverez plus d’informations ci-dessous sur la mise en œuvre de l’article 173 au sein d’Ossiam ainsi que les rapports à fin décembre 2017 de mesure d’empreinte Carbone pour nos OPCVM dont l’actif sous gestion est supérieur à 500 millions d’euros.

Mise en oeuvre de l'article 173 de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Mesure de l'empreinte carbone 2017

Politique de gestion des réclamations

Généralités et principes

Ossiam a mis en place un dispositif de gestion des réclamations visant à traiter de manière efficace, transparente et harmonisée les réclamations de ses clients, conformément à la règlementation applicable.

L’accès au Service Réclamations est gratuit et les clients peuvent déposer leur réclamation selon le cas (i) en français ou (ii) dans la ou dans l’une des langues officielles de l’Etat membre dans lequel l’OPCVM est commercialisé ou dans lequel le service est fourni.

Définition

La réclamation client est l’expression (ou la manifestation) d’une insatisfaction (ou d’un mécontentement, d’une déception) qu’un client attribue à un organisme (entreprise,...) et dont il demande le traitement (et la non-récidive). Elle présente des conséquences financières (potentielles ou avérées) ou un risque d’image ou de réputation, une demande d’indemnisation ou de paiement conséquente au titre du non-respect d’une obligation légale ou réglementaire. Il y a réclamation, au sein d'Ossam, lorsque :
 

• le porteur de parts ou actionnaires insatisfait d’un produit géré par Ossiam fait appel d’une décision prise par la société de gestion ;
• le client saisit directement une personne avec qui il n’est pas en relation opérationnelle directe (Président, Directeur Général, Directeur des Risques, Responsable de la Conformité…).

Traitements des réclamations au sein d'Ossiam

La réclamation peut être faite par courrier, téléphone ou courriel, ou auprès de l’interlocuteur habituel du client. Les réclamations par courrier doivent être adressées à : Ossiam - Direction commerciale, 80 Avenue de la Grande Armée – 75017 Paris. Les réclamations faites par téléphone sont enregistrées sur les postes téléphoniques des membres de l’équipe commerciale. Les réclamations par courriel doivent être adressées à l’adresse suivante : relation.clientele@ossiam.com.

Délais de traitement des réclamations

Ossiam s'engage à :
 

• accuser réception de toutes les réclamations qu’elle reçoit dans un délai maximum de 10 jours sauf dans les cas où la réponse peut être apportée dans ce délai ;
• répondre aux réclamations dans un délai de 2 mois maximum à partir de leur date de réception par Ossiam ;
• tenir le client informé si ce délais ne peut être respecté, du fait de circonstances particulières impactant le traitement de cette réclamation et justifiant du non-respect du délai précisé.

Médiation de l'autorité des marchés

L’Autorité des Marchés Financiers dispose d’un Médiateur qui peut être saisi par toute personne intéressée, personne physique ou morale, dans le cadre d’un litige à caractère individuel entrant dans le champ de ses compétences, à savoir les placements financiers.

Vous pouvez adresser un courrier par voie postale à l'adresse suivante :
Médiateur de l'AMF
Autorité des marchés financiers
17, Place de la Bourse
75082 PARIS CEDEX 02

Un formulaire de demande de médiation est en ligne sur le site internet de l'AMF (formulaire de demande de médiation)

Prévention des conflits d'intérêts

Un conflit d’intérêts est une situation dans laquelle, dans l’exercice de ses activités, les intérêts d’Ossiam et/ou ceux de ses clients et/ou ceux de ses collaborateurs s’opposent ou sont en concurrence, que ce soit directement ou indirectement.

Un intérêt s’entend comme un avantage de quelque nature que ce soit, matériel ou immatériel, professionnel, commercial, financier ou personnel.

A cet effet, les collaborateurs d’Ossiam doivent prendre toutes les mesures raisonnables pour empêcher les conflits d’intérêts de porter atteinte aux intérêts de leurs clients.

Pour Ossiam, la détection, la prévention et la gestion du risque de conflits d’intérêts passent par la mise en place d’une organisation spécifique décrite dans le document joint ci-après.

Télécharger la politique de gestion des conflits d'intérêts

Politique de protection des données personnelles

La politique définit les termes et conditions pour le traitement des données personnelles par Ossiam.

En cas de question / demande, vous pouvez contacter le Data Protection Officer d’Ossiam (DPO) (dpo@ossiam.com)

Télécharger la politique de protection des données personnelles

Code de transparence

Télécharger le code de transparence

Vous trouverez ci-dessous les rapports de rebalancement des indices/stratégies répliqués par les ETF d'Ossiam.

Vous trouverez ci-dessous les rapports d'attribution de performance des indices/stratégies répliqués par les ETF d'Ossiam.

Alpha : l'Alpha est un coefficient qui mesure l'excédent de performance, positif ou négatif, réalisé par un portefeuille d'actions ou de titres par rapport à ce que son risque pouvait justifier. Une valeur positive de l'alpha indique une rentabilité du fonds ou du portefeuille supérieure à celle de son marché et inversement.

Beta : Le Bêta d'un investissement indique si celui-ci a tendance à évoluer dans le même sens que le marché, et dans quelle proportion. Ainsi, le coefficient bêta mesure la sensibilité d'un portefeuille ou d'une action par rapport aux mouvements de marché ou à un indice.

Benchmark : Elément servant de référence et de point de comparaison pour analyser la rentabilité et le risque d'un portefeuille. Le benchmark peut être un indice ou une combinaison de plusieurs indices de référence. Comparer les variations d'une valeur incluse dans un indice (valeur du CAC 40 par exemple) avec la variation de l'indice en question (CAC 40) permet de juger de sa performance. Dans ce cas, l'indice constitue le benchmark.

CAPE : Le CAPE Ratio (Cyclically Adjusted Price Earnings)  représente le PER ajusté pour les facteurs cycliques. Le CAPE Ratio est calculé en fonction du prix des actions par rapport au bénéfice de l’entreprise au cours des dix dernières années. L’avantage du CAPE par rapport au PER standard, est qu’il est calculé sur le long terme, ce qui permet d’éliminer les fluctuations de court terme sur les bénéfices.

Relative CAPE : cet indicateur représente le rapport du CAPE sur sa médiane au cours des dernières années. Un relative CAPE de 1 démontre que la valorisation actuelle est conforme à la moyenne de long terme, tandis qu’un CAPE inférieur à 1 indique une sous valorisation du secteur.

Classe d’actions : Les fonds et les ETFs peuvent avoir plusieurs classes d’actions. Celles-ci peuvent être différentes au niveau: de leur devise de référence, du mode de distribution ou de capitalisation des dividendes, de leurs coûts, ou de leur taille minimum négociable. Chaque classe d’actions est représentée par un code ISIN spécifique.

Corrélation : Indicateur statistique évaluant le lien entre les variations relatives de plusieurs titres ou indices. Un coefficient de corrélation nul indiquera alors l'absence totale de lien. Un coefficient égal à 1 indique une corrélation parfaite: les titres présentent rigoureusement la même évolution. Un coefficient de corrélation négatif entre deux actifs signifie qu'ils évoluent de façon inverse.

CPPI : (Constant Proportion Portfolio Insurance) il s'agit d'un modèle de gestion où le gérant ajuste de façon régulière et dynamique l’exposition aux actifs risqués (sous-jacent de type actions, indices sur actions...) et moins risqués (obligations, fonds monétaires...), afin d’assurer la protection du capital investi.

ETF : Les ETF ne sont pas des fonds stricto sensu. Il s’agit d’instruments financiers hybrides ayant certaines caractéristiques des fonds (SICAV ou FCP) et certaines des actions, en ce sens où ils sont cotés en bourse. Ils répliquent des indices boursiers et sont gérés de façon passive comme des fonds indiciels. Les cours des ETF fluctuant durant la journée, contrairement aux fonds qui n’ont qu’une valeur liquidative quotidienne ou hebdomadaire, les investisseurs peuvent choisir le moment et le prix de la transaction. Il n’y a pas de droit d’entrée.

ESG : L’intégration ESG consiste à intégrer des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) dans la gestion des investissements.

Exclusion : Méthode qui se traduit par une exclusion des portefeuilles d’entreprises ou de secteurs avec une mauvaise performance ESG.

Indice de référence : Instrument de mesure de performance pour :

 - un groupe de pays (pays développés, pays émergents, ...) ;

- les pays d'une zone géographique ;

- un marché national ;

- un secteur économique ;

- un type d'actifs (actions, obligations, monétaire, matières premières).

Les titres les plus représentatifs de ces catégories sont sélectionnés pour constituer la composition d'un indice. Il constitue également un outil de comparaison pour évaluer les performances d'un fonds ou d'une stratégie de placement.

Indice basé sur la capitalisation boursière : Dans les indices traditionnels les actifs sont pondérés en fonction de leur capitalisation boursière (qui résulte de la multiplication du nombre d'actions composant le capital de la société par le cours de bourse).

Indice basé sur le risque : Indice qui utilise les mesures de risque, comme la volatilité, afin d’allouer les actifs. En général les indices basés sur le risque cherchent à systématiquement réduire la volatilité (en comparaison avec les indices classiques). Par exemple les indices dit “minimum variance” ou “risk-parity”.

Indice basé sur les fondamentaux : Indices pondérés en se basant sur des critères d’évaluation de fondamentaux, comme le dividend yield, le Price Earning Ratio et autres.

Indice diversifié : Indice qui recherche une forte diversification en utilisant des alternatives de pondérations, par exemple, en pondérant de façon égale tous les actifs.

ISR : L'ISR (Investissement Socialement Responsable) est un placement qui vise à concilier performance économique et impact social et environnemental en finançant les entreprises et les entités publiques qui contribuent au développement durable quel que soit leur secteur d'activité. En influençant la gouvernance et le comportement des acteurs, l'ISR favorise une économie responsable.

LTECV : La loi d’août 2015 relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte doit permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et de renforcer son indépendance énergétique. Le texte doit créer l’élan d’une écologie positive qui lève les freins, libère les initiatives et qui apporte dès aujourd’hui des bénéfices tangibles à chacun.

Maximum Drawdown : Le maximum drawdown, ou « perte successive maximale », est un indicateur du risque d'un portefeuille choisi sur la base d'une certaine stratégie. Le maximum drawdown mesure la plus forte baisse dans la valeur d'un portefeuille. Précisément, il correspond à la perte maximale historique supportée par un investisseur qui aurait acheté au plus haut et revendu au plus bas, et ce pendant une durée déterminée.

PER : Le PER, Price-to-Earnings ratio, ou ratio Cours sur Bénéfice, est un ratio financier calculé en divisant le cours de l’action à un instant t par son bénéfice par action (BPA=bénéfice des 12 derniers mois divisé par nombre total d’actions). Egalement appelé multiple. Quand le marché attend une forte croissance d’une entreprise, le multiple de celle-ci tend à être élevé, là où le PER d’entreprises mûres est généralement peu élevé.

Ratio de Sharpe : Méthode permettant de mesurer la rentabilité d'un portefeuille en fonction du risque pris. Plus précisément, il mesure la performance d'un fonds par rapport à la rentabilité d'un placement sans risque (exemple : obligations d'Etat). Ce ratio a été conçu en 1966 par l'économiste américain William Forsyth Sharpe.

Réplication physique : La réplication physique consiste à détenir les titres composant l'indice. Cette réplication peut être "parfaite", et dans ce cas le fonds détient l'ensemble des titres de l'indice et dans les mêmes proportions que dans l'indice. Elle peut aussi être effectuée "par échantillonnage" ou "sampling" et dans ce cas, le fonds détient seulement une partie des titres de l'indice sélectionnés pour offrir la performance la plus proche possible de la performance de l'indice.

Réplication synthétique : Pour les ETF gérés en réplication synthétique, la réplication de l'indice est générée par un contrat d’échange à terme (Total return swap) de swap, c'est-à-dire un contrat d'échange au titre duquel une banque d'investissement (la contrepartie) échange la performance de l'indice contre une autre performance. Dans le cadre de la réplication synthétique, il existe deux types de structures :

- Les structures "unfunded", dans lesquels le fonds utilise ses liquidités (générés pour les souscriptions dans le fonds) pour acheter un panier de titres dont il est propriétaire et dont la performance est échangée contre celle de l'indice conformément aux dispositions du Total return swap ;

-  Les structures "funded" dans lesquels le fonds transfère ses liquidités à la contrepartie, en échange de la performance de l'indice, conformément aux dispositions du Total return swap.

Smart beta : qualifie une stratégie de placement boursier qui s’éloigne de la détention d’une fraction du portefeuille de marché pour se concentrer sur des sous-ensembles particuliers de titres (sociétés à faibles Price Earning Ratio, petites capitalisations, fort taux de distribution, actions à faible volatilité, etc.) dont il est espéré qu’ils surperformeront le marché. Les ETFs Smart Beta sont aussi appelés ETFs de stratégie.

Swap (Contrat d’échange à terme) : Opération d'échange, de gré à gré, entre 2 parties à une date future, et à un prix déterminé ou déterminable. Les échéances, dates de livraison, quantités et conditions contractuelles pour chacun des contrats sont standardisées. Les ETF synthétiques ont recours aux swaps : ils échangent avec une contrepartie la performance des actifs qu'ils détiennent contre la performance de leur indice de référence. La valeur de marché du swap (mark-to-market) équivaut au montant dû par la contrepartie au fonds (si la valeur est positive) ou dû par le fonds à la contrepartie (si la valeur est négative). En l'absence de collatéral, la valeur de marché du swap représente le risque de contrepartie.

TER (Total Expense Ratio) : C’est une mesure des coûts totaux associés à la gestion et à l’administration des fonds ou ETFs. Ces coûts se composent principalement des frais de gestion, des frais d’administration et des frais de valorisation. Le TER d’un ETF est en général nettement inférieur de celui d’un fonds classique.

Total Return : Dans le cas des indices "Total Return", les dividendes versés par les actions (ou les coupons dans le cas des obligations) composant l'indice sont réinvestis dans l'indice, contrairement à un indice "Price Return". De manière générale, expression désignant la rentabilité totale d'un investissement pouvant être espérée, soit la somme de la plus-value liée à la revente de titres et des dividendes (ou des coupons) perçus.

Tracking error : La Tracking Error (“écart de suivi”) est un indicateur distinct de la Tracking Difference     (“écart de performance”). La Tracking Difference est l’écart de performance entre le fonds et son indice de référence. Il est généralement exprimé en pourcentage. Plus la Tracking Difference est faible plus la performance du fonds est proche de celle de son indice de référence. La Tracking Error est un indicateur mathématique mesurant la volatilité de la Tracking Difference. Il mesure combien et avec quelle fréquence la performance du fonds dévie de la performance de l’indice de référence. La Tracking Error est donc un indicateur qualitatif de la gestion d’un fonds: plus il est faible moins la performance du fonds dévie de la performance de l’indicateur de référence.

Valeur liquidative / Valeur liquidative par parts : La valeur liquidative aussi connue sous le nom de NAV (Net Asset Value) en anglais correspond à la valeur totale des actifs du fonds. La valeur liquidative par parts correspond à la somme des actifs détenus, divisée par le nombre de parts dans le fonds.

Value trap : Le “value trap” est un des challenges les plus connus quand on investit dans une stratégie dite “Value”. Il se réfère au risque pris par les investisseurs qui optent pour des actions ou des secteurs dont le cours est sous-évalué et qui mettra beaucoup de temps à atteindre sa juste valeur, voir jamais.

Volatilité : La volatilité mesure les amplitudes de variation du cours d'un actif sur une période donnée : plus les variations du cours - à la hausse comme à la baisse - sont fortes sur un laps de temps réduit, plus la volatilité est importante.